DEpliant_LaFermeDeClaire-ecosysteme-UlteriaTélécharger
Environnement
ARS janvier
CO08900129123_00004_MAIRIE-AISY-SUR-ARMANCON-_0660_000430_AISY-SUR-ARMANCON_2024-01-11Télécharger
Arrêté pêche 2024
APDDT-SEE-2023-0052-signe-PECHE-24Télécharger
Compte rendu du SET
Compte_rendu_CS_14-12-2023-SETTélécharger
ARS
NC08900128640_00992_SYNDICAT-DES-EAUX-DU-TONNERROIS_0660_000788_AISY-SUR-ARMANCON_2023-12-12Télécharger...
Loi d’accélération des énergies renouvelables
Loi-dacceleration-des-energies-renouvelablesTélécharger
ARS
CO08900128481_00004_MAIRIE-AISY-SUR-ARMANCON-_0074_003865_ETIVEY_2023-11-13Télécharger
RPQS
Je vous prie de prendre connaissance du RPQS du SET. RPQS-SET-2022Télécharger
Règlement SPANC
Reglement_SPANC_01112023-tampon1Télécharger
Puits et citernes
Déclaration obligatoire des forages et des puits Tous les ouvrages de prélèvement d'eau souterraine (puits et forages), même les plus anciens, dont l'usage est strictement domestiques, doivent être...
Réduire la vulnérabilité de mon bâti
Inondation-reduire-la-vulnerabilite-de-mon-batiTélécharger
ARS QUELLE EAU BUVEZ-VOUS ?
ARS-QUALITE-EAU-AISY-SUR-ARMANCONTélécharger
Arrêté portant inventaire et classement des zones de frayères, de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole dans le département de l’Yonne
20230315_AP_INVENTAIRE_CLASSEMENT_ZONES_FRAYERESTélécharger Annexe_Inventaire_frayeres_2022Télécharger